Conditions générales


Mentions légales


Propriétaire : JORDAN BOUEY– micro-entrepreneur 807 888 318 00027 – 9 BIS RUE DU BOIS GRAMOND 33320 EYSINES
Créateur : JORDAN BOUEY
Responsable publication : JORDAN BOUEY – contact@photorapide.com
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : JORDAN BOUEY – contact@photorapide.com
Hébergeur : OVH – 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix


Données personnelles


Les informations recueillies font l´objet d´un traitement informatique destiné à l´enregistrement et à la création d´un compte membre sur le site. Ces données informatiques sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront communiquées ou vendues à des tiers. Bien que ces informations ne seront pas diffusées à une tierce partie sans votre consentement, ni "www.photorapide.com" ne pourront être tenus comme responsables en cas de tentative de piratage visant à compromettre les données.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l´objet d´une déclaration auprès de la Commission Nationale de l´Informatique et des Libertés (CNIL).
Déclaration n° : 1867594
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d´accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à "contact@photorapide.com".


Limite de responsabilité


"www.photorapide.com" ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu des images hébergées sur leur(s) serveur(s) et ne peut être la cible de plaintes formulées sur le contenu des images hébergées. Les contenus qui ne correspondent pas aux termes d´utilisation de www.photorapide.com mais également les images à caractère abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire, choquant, menaçant, pornographique ou autre qui pourrait transgresser les lois de votre pays, le pays où "www.photorapide.com" est hébergé ou la loi internationale pourront êtres supprimées sans aucun avertissement.


Liens hypertextes et cookies


Le site www.photorapide.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de JORDAN BOUEY. Cependant, JORDAN BOUEY n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site www.photorapide.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l´onglet Options. Cliquer sur l´onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l´historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l´onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.


Droit applicable et attribution de juridiction


Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.photorapide.com est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.


Propriété intellectuelle et contrefaçons


JORDAN BOUEY est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : JORDAN BOUEY.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


Crédits


Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com Modèle de mentions légales